Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Aracri Flair Instinct (ci-après "l'Éditrice") et ses clients (ci-après "le Client") pour la vente de prestations de cours et stages de nosework canine.
ARTICLE 1 : OBJET
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'Éditrice propose et vend ses prestations :
- Cours de nosework individuels ou collectifs.
- Ateliers (workshops) et stages.
- Toute autre prestation mentionnée sur le site www.aracriflairinstinct.be.
ARTICLE 2 : TARIFS ET MODIFICATION
Les tarifs des prestations sont indiqués sur le site internet au moment de la réservation. Ils sont expressément ceux en vigueur à la date de la réservation.
Aracri Flair Instinct se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans préavis, pour les nouvelles réservations. Les tarifs en vigueur au moment de la réservation demeurent applicables pour les prestations déjà réservées et payées.
ARTICLE 3 : MODALITÉS DE PAIEMENT
Le règlement des prestations s'effectue selon les modalités suivantes :
1. Pour les cours unitaires : Le paiement est dû au plus tard à la fin de la prestation.
2. Pour les modules (séries de cours, stages) : Le règlement est exigible au début du premier cours. Un acompte peut être demandé lors des stages.
Les moyens de paiement acceptés sont :
- En espèces (liquide).
- Par virement bancaire.
- Par application Wero/QR code.
La commande est considérée comme validée et la réservation confirmée uniquement après réception du paiement intégral (selon les règles ci-dessus).
ARTICLE 4 : ANNULATIONS ET REPORTS
4.1 Annulation par le Client
Le Client est libre d'annuler sa réservation. Toutefois :
- Si l'annulation intervient moins de 24 heures avant le début de la prestation, la prestation est due et facturée en intégralité.
- Si l'annulation intervient plus de 24 heures avant la prestation, le Client peut demander un report ou un avoir, sous réserve de la disponibilité des créneaux.
- Les cas de forces majeur sont évalués ensemble.
4.2 Annulation par l'Éditrice (Aracri Flair Instinct)
Aracri Flair Instinct se réserve le droit d'annuler une prestation, notamment pour des raisons de météo ne permettant pas la pratique sécurisée de l'activité de nosework en extérieur.
Dans ce cas de figure :
- Le Client est remboursé intégralement ou peut choisir un report de la prestation à une date ultérieure.
- Aracri Flair Instinct ne saurait être tenue responsable des frais de déplacement ou d'hébergement engagés par le Client pour se rendre sur le lieu de la prestation.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ ET SÉCURITÉ
La pratique du nosework implique la présence d'un chien et d'un maître. Le Client reconnaît être seul responsable de son animal et de sa propre sécurité.
Aracri Flair Instinct décline toute responsabilité en cas de blessure ou d'accident survenant au cours des séances, sauf en cas de faute lourde ou de négligence directe de l'Éditrice.
Il est rappelé que la participation à ces activités se fait sous la responsabilité exclusive du propriétaire du chien.
ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des supports, méthodes, protocoles et contenus fournis par Aracri Flair Instinct (y compris les supports de cours, les guides, les vidéos) restent la propriété exclusive de l'Éditrice. Toute reproduction ou diffusion à des tiers est interdite sans autorisation écrite.
L’utilisation des vidéos des cours par le client est autorisé dans un cadre privé et sur ses propres réseaux sociaux en coupant le son.
ARTICLE 7 : LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit belge.
En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de la province de Liège seront seuls compétents.